La Maintenance des Mille Gardiens de la Flama del Canigó
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Maintenance des Mille Gardiens de la Flama del Canigó
Comité international des Feux de la Saint-Jean, association loi de 1901
Numéro de dépôt :
4119770
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
Présentation de la marque La Maintenance des Mille Gardiens de la Flama del Canigó
Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la société Comité international des Feux de la Saint-Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Maintenance des Mille Gardiens de la Flama del Canigó » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la société Comité international des Feux de la Saint-Jean domicilié(e) 52 rue Maréchal-Foch - 66000 - Perpignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 498 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité international des Feux de la Saint-Jean domicilié(e) 52 rue Maréchal-Foch - 66000 - Perpignan - France.
La marque La Maintenance des Mille Gardiens de la Flama del Canigó a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité international des Feux de la Saint-Jean, association loi de 1901 - 52 rue Maréchal-Foch - 66000 - Perpignan - France - SIREN 379498280
Comité international des Feux de la Saint-Jean - 52 rue Maréchal-Foch - 66000 - Perpignan - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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